STATUTS DU CLUB NSU
LE MOURET ET ENVIRONS
1724 LE MOURET

 Art. 1
Sous la dénomination de Club NSU Le Mouret et environs a été fondée au Mouret le 9 juillet 1965 une société sans but lucratif et régie par les présents statuts et subsidiairement par les articles 60ss et suivants du Code civil suisse. La société est neutre en matière politique et confessionnelle.
Elle avait pour but de grouper les propriétaires de véhicules NSU. Ce groupement s’est élargi par la suite pour former une amicale groupant des membres désireux d’établir entre eux des liens d’amitié, d’organiser des courses et des manifestations, sans distinction de marques de véhicules.

Sa devise est: Amitié, Solidarité, Prudence.

Le siège du Club est à l’adresse d’un membre de la coprésidence.

Art. 2
Le club NSU du Mouret et environ est composer de :

  1. Membres actifs :
    Membre payant une cotisation unique
    Pour être reçu membre actif, il faut souscrire aux conditions de l’article 1.
  2. Membre couple :
    Membre actif accompagné de son conjoint payant une cotisation de couple (max 2 pers.)
    Pour être reçu membre couple, il faut souscrire aux conditions de l’article 1.
  3. Membres d’honneur :
    est nommé membre d’honneur tout membre ayant rendu service au Club.
    Le membre d’honneur est exempt de cotisation.

Art. 3
Le membre actif et/ou couple est composé d’une ou plusieurs personnes à qui est adressé toute convocation ainsi que la cotisation annuelle. Pour le membre couple, la convocation et la cotisation sont envoyées à une seule personne.
Les membres actifs et/ou couple paient une cotisation annuelle qui est fixée chaque année à l’assemblée générale ordinaire.

Art. 4
L’assemblée générale est l’organe supérieur du CLUB.
Elle a lieu une fois par année. La convocation à l’assemblée générale, accompagnée de l’ordre du jour, est adressée aux membres dans un délai de 30 jours. L’envoi des convocations par E-mail est admis.
Elle est compétente pour l’ensemble des décisions que les statuts n’accordent pas au comité. Elle a, en particulier, les compétences suivantes :

  1.  approbation du procès-verbal de la dernière assemblée
  2.  approbation du rapport annuel du président
  3.  approbation des comptes annuels
  4. fixation de la cotisation annuelle
  5. admission de nouveaux membres
  6. exclusion de membres
  7. nomination du comité, du président, des vérificateurs des comptes et de leur suppléant
  8.  fixation du programme annuel
  9.  nomination de membres d’honneur
  10.  modification des statuts
  11.   dissolution du CLUB.

Art. 5
Le Club est administré par un comité composé de cinq membres, à savoir:

  •   2 coprésidents(e)
  •   1 secrétaire
  •   1 caissier(ère)
  •   1 membre

Art. 6
Le comité est chargé :

  1.   de préparer et d’organiser l’assemblée générale ;
  2.   d’exécuter les décisions de l’assemblée générale ;
  3.   de représenter le CLUB et de défendre ses intérêts ;
  4.   de prendre les décisions nécessaires qui ne sont pas de la  compétence de l’assemblée générale ;
  5.   de prendre les dispositions nécessaires à l’art. 22

L’assemblée nomme la coprésidence ainsi que les autres membres pour la durée d’une année.
Pour toute démission d’un membre du comité, son remplacement sera pourvu lors de la prochaine assemblée générale.

Art. 7
Les coprésidents(es) veillent à la bonne marche du Club, convoquent et président les séances du comité et les assemblées.
Par ses suffrages en cas de partage égal des voix, ils déterminent la majorité.

Art. 8
Le secrétaire est chargé de la correspondance, de la rédaction des procès-verbaux et des convocations.

Art. 9
Le(la) caissier(ère) est chargé de l’administration financière du Club dont il a la responsabilité.   Il doit présenter les comptes à l’assemblée générale annuelle.
L’année comptable commence le 1er janvier pour finir le 31 décembre.

Art. 10
Le membre aide le comité dans ses tâches.

Art. 11
L’assemblée générale nomme deux vérificateurs des comptes et un suppléant pris dans son milieu. Ceux-ci doivent impérativement être membre actif payant ou membre d’honneur.
Leur mandat pourra excéder deux ans

Art. 12
Les vérificateurs sont chargés de contrôler les comptes et de fournir à l’intention de l’assemblée générale un rapport (si nécessaire écrit).

Art. 13
Pour toute dépense extraordinaire, le comité doit en référer à l’assemblée.

Art. 14
Les votations pour les nominations et expulsions se font sur demande, au bulletin secret.

Art. 15
Sur demande d’un tiers des membres présents à l’assemblée la demande du bulletin secret est appliquée.

Art. 16
Le comité pourra convoquer des assemblées extraordinaires lors qu’il le jugera nécessaire ou à la demande écrite d’au moins d’un tiers des membres actifs.

Art. 17
Chaque membre qui occasionnera du désordre ou dont la conduite sera de nature à compromettre la dignité du Club ou qui ne se soumettra pas aux présents statuts sera exclu du Club par décision de l’assemblée. Le membre qui ne s’acquitte pas de sa cotisation deux années de suite est aussi exclu de la société.

Art. 18
Un membre exclu ne peut rentrer dans le Club qu’à la condition de faire à nouveau une demande d’admission. Pour celle-ci il est nécessaire de réunir la majorité des suffrages lors de la votation qui aura toujours lieu au scrutin secret lors de l’assemblée annuelle ordinaire.

Art. 19
L’assemblée générale tranche en dernier ressort les cas non prévus par les présents statuts.

Art. 20
Le Club pourra organiser chaque année une soirée ainsi que des lotos et autres manifestations.
Le club s’autorise l’encaissement d’une participation aux frais (soit au membre et/ou accompagnants) lors des diverses manifestations (souper, sortie etc.). Le montant de la participation est fixé par le comité et/ou par l’assemblée.

Art. 21
Une délégation représente le Club aux funérailles d’un membre actif ou d’honneur du club ou d’un membre de sa famille*. Tous cas non prévus sont tranchés par le comité. Un avis mortuaire sera publié et une carte de sympathie sera envoyée. Chaque membre aura à cœur de renseigner le comité sur les décès qui pourraient échapper à son attention.
* parents, conjoint et enfants du membre actif.

Art. 22
Chaque membre est considéré comme valablement convoqué aux manifestations du Club lorsque la correspondance aura été envoyée à sa dernière adresse connue. Ce dernier est tenu annoncer tout changement d’adresse au comité dans les plus brefs délais.

Art. 23
Des propositions peuvent être faites au comité pour la nomination des membres d’honneur celles-ci doivent parvenir au comité au moins trois mois avant l’assemblée générale.

Art. 24
Les présents statuts pourront être révisés sur proposition du comité, et/ou des deux tiers des membres présents à l’assemblée générale. Les membres ayant des modifications à suggérer devront les adresser au comité par écrit, trois mois avant l’assemblée générale ordinaire.

Art. 25
La dissolution du Club ne pourra avoir lieu que par décision d’une assemblée.
En cas de dissolution du Club, l’argent ira à une œuvre de bienfaisance qui sera désignée lors de l’assemblée.

Art. 26
Les membres non présents aux assemblées adhèrent aux décisions prises.

Art. 27
Les statuts peuvent être modifiés lors de chaque assemblée générale par une majorité des deux-tiers des membres présents à l’assemblée.

Art. 28          
Les présents statuts annulent et remplacent ceux du 9 juillet 1965, ceux du 29 mars 1980, ceux du 6 mars 2009 ainsi que ceux du 2 mars 2012. Chaque membre en recevra un exemplaire. Ces statuts entrent en vigueur immédiatement.

Le Mouret, le 18 mars 2022

CLUB NSU LE MOURET ET ENVIRONS

Le secrétaire :                          La coprésidence :
Marc-Antoine Dubey             Christine Thomet / Fredy Muller